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La Cour de cassation a donné du fil à retordre à la série télévisée « Plus belle la vie ».

L’écrivain Wilburt Ginger Stone, auteur du roman « l’héritage du lobotomisé » avait engagé une action en contrefaçon contre les producteurs et diffuseurs de la série « Plus belle la vie » diffusée sur France 3, les accusant d’avoir repris le thème, l’intrigue et les personnages principaux de son roman. La cour d’appel de Paris avait débouté l’auteur en lui reprochant de ne pas avoir démontré que lesdits producteurs et diffuseurs avaient pu avoir connaissance de son roman.

Dans son arrêt du 2 octobre 2013 (n°12-25941), la Cour de cassation a refusé de suivre le raisonnement des juges du fond. Elle leur reproche d’avoir inversé la charge de la preuve : c’était aux prétendus contrefacteurs, les producteurs et diffuseurs de la série, qu’il appartenait de prouver qu’ils n’avaient pas pu accéder à l’oeuvre.

En jugeant ainsi, la haute juridiction renforce le droit moral dont dispose l’auteur d’une oeuvre de l’esprit du seul fait de sa création et indépendamment de toute divulgation publique. Ainsi qu’elle le rappelle, ce droit de propriété incorporelle est exclusif et opposable à tous.

La Cour souligne que la contrefaçon d’une oeuvre résulte de sa seule reproduction et ne peut être écartée que si celui qui la conteste démontre que les similitudes existant entre les deux oeuvres procèdent d’une rencontre fortuite ou de réminiscences issues d’une source d’inspiration commune.